A défaut d’identifier ses « choix libres et créatifs », le photographe de Jimi Hendrix ne démontre pas l’originalité de sa création. L’utilisation de ce cliché pour une publicité sans son autorisation n’est donc pas sanctionné par le TGI de Paris.
Le droit français protège les œuvres de l’esprit du simple fait de leur création, sans qu’aucun enregistrement ou formalité ne soit nécessaire. Toutefois, pour être protégeable, l’œuvre doit être originale, au sens où elle doit porter l’empreinte de la personnalité de son auteur.
C’est ce qu’a rappelé le TGI de Paris le 21 mai 2015 dans une affaire concernant une photographie de Jimi Hendrix. Dans cette affaire, une société française de vente de cigarettes électroniques a utilisé à des fins publicitaires une photographie du célèbre guitariste, en remplaçant la cigarette qu’il fume par une cigarette électronique. Le photographe et la société britannique à qui il a cédé ses droits ont assigné la société en contrefaçon après l’avoir mise en demeure de retirer sans délai ces publicités.
Celle-ci a invoqué l’absence d’originalité de l’œuvre et le TGI de Paris a considéré que seul l’auteur était en mesure d’identifier les éléments traduisant sa personnalité et permettant de caractériser une telle originalité. Au cours du débat, le photographe a souligné les caractéristiques originales du cliché comme le « saisissant contraste entre la légèreté du sourire de l’artiste et de la volute de fumée et la noirceur et la rigueur géométrique du reste de l’image ». Cependant, le jugement rappelle que le mérite est indifférent pour caractériser l’originalité et décide que, ne précisant pas ses choix, le photographe n’a pas mis les défendeurs en mesure de débattre de l’originalité et le juge d’en apprécier la pertinence. Le cliché n’est donc pas protégeable car banal et le délit de contrefaçon n’est pas constitué.
En matière de photographie, la Cour de Justice de l’Union Européenne a précisé dans un arrêt Eva Maria Painer du 1er décembre 2010 que la personnalité de l’artiste ressortait des « choix libres et créatifs » qu’il effectue lors de la réalisation de l’œuvre. Ainsi, le choix de la pose ou de l’éclairage au stade préparatoire, le choix de l’angle de prise de vue ou du cadrage lors de la prise de la photographie ou encore le choix des techniques de développement au moment du tirage traduisent l’empreinte de la personnalité du photographe, rendant ainsi l’œuvre originale donc protégeable par le droit d’auteur.
Camille Truchot
Juriste en droit privé
